Séance de l’agglo du 18 février 2016 : coupure ou ….

Depuis mon dernier billet paru le 14 février dernier, je dois dire que les événements se sont bousculés.

  • Présentation de mon blogue au conseil de ville de St-Lambert le 15 février : bon accueil, la démocratie vit sa plénitude. Bravo!
  • Présentation de mon blogue au conseil de ville de Boucherville le 16 février : bon accueil, le maire est sur la défensive, la démocratie donne peu de marge de manœuvre mais la réponse du maire est porteuse d’espoir. Vous pouvez visionner la séance du conseil du 16 février .
  • Question sur le budget 2016 à la séance du conseil de l’agglo du jeudi 18 février : peu de marge de manœuvre, démocratie très encadrée et étouffée. Ma présentation a dû faire sauter certains fusibles à un point tel que le courant n’a pas été assez intense pour permettre l’enregistrement complet de la réponse de Mme Sylvie Parent, la mairesse suppléante en l’absence de Mme Caroline St-Hilaire. La réponse a été coupée suite à un problème technique ou selon un geste délibéré. J’ai ma propre réponse. Vous pouvez visionner la séance du conseil de l’agglo du 18 février et la séance de question et réponse dans la plage de temps 16:00 à 25 :00 (NDLR: j’ai appris le 3 mars dernier que l’enregistrement est maintenant disponible dans son intégralité.  Il faut en référer maintenant à la plage de temps 3:00 à 11 :00. En retravaillant les enregistrements ainsi, c’est quand même troublant. Un autre débat à mener pour s’assurer que les enregistrements doivent être inviolables)

Bonne nouvelle. Aucun chiffre dans ce billet. Vous avez droit à une pause.

Je vais revenir sur la séance de l’agglo mais avant, je dois faire un bilan :

  • À ce jour, j’ai présenté mon blogue dans les quatre villes liées. C’est fait et tout est conforme à mes attentes. On m’a dit que j’allais ramer fort à Boucherville. L’accueil a été correct et la réponse du maire honnête et porteuse d’espoir.
  • Il y a de plus en plus de clics sur le blogue. Merci. C’est très gratifiant et le blogue fait son nid. Cependant, je constate que les gens oublient de s’inscrire. Je sais. Vous n’êtes pas habitués, surtout ceux dans ma tranche d’âge. Si vous ne le faites pas, vous ne pourrez pas suivre l’actualité. Ça ne vous engage pas beaucoup de vous abonner en inscrivant simplement votre courriel à droite dans la page d’accueil et de suivre la démarche en validant le courriel que vous recevrez dans les minutes suivantes. Si vous êtes insatisfait, vous pourrez vous désabonner plus tard.
  • L’hebdomadaire Les Versants a fait paraître un article sur mon blogue en page 4 de leur numéro de ce mercredi. L’article s’intitule «  Le blogue dissident agglomerationlongueuil.ca ».Je vous invite à le lire car, vous allez non seulement comprendre ce qui m’a motivé à démarrer ce blogue mais vous allez attacher certains morceaux de mon intervention au conseil d’agglo.

De retour à ma première présence à une séance de l’agglomération qui visait à soulever :

  • la très grande perte de renseignements dans le budget 2016 de l’agglo disponible dans le site. On met à la disposition du public un document « feuille de chou », en comparaison des quatre exercices antérieurs où les renseignements étaient riches et comparables entre eux. Sur ce point, je recoupais des éléments du texte « Où va l’argent à l’agglo » que Claude Ferguson m’avait envoyé et que j’ai fait paraître dans ce blogue le 10 janvier;
  • l’absence complète d’historique sur les budgets antérieurs (la ville de Longueuil avait droit à 3 exercices antérieurs bien que 2015 n’y était pas ce qui démontre le manque de suivi dans la mise à jour des renseignements) ce qui s’apparente à une approche de «  le moins on en donne , le mieux ce sera pour nous »; et
  • le refus de la ville de me faire suivre le budget de l’agglo et le leur dans un format uniformisé par le Ministère des Affaires municipales (MAMOT). Voir en exemple le budget 2016 de Saint-Bruno.

À la fin de la séance du conseil, après avoir rencontré le journaliste Frédéric Khalkkal des Versants pour compléter l’entrevue, j’ai eu une horde de personnes autour de moi pour me dire que :

« Non non, les budgets sont là! » Réponse de ma part : Oui si vous cherchez peut-être dans les profondes entrailles du site mais dans les pages de l’agglo, c’est absent. On fait un site convivial ou on n’en fait pas du tout.

« Cliquez ici et vous l’aurez ». Désolé madame, mais vous me demandez de revenir à la page d’accueil de la ville de Longueuil pour obtenir des renseignements de l’agglo. Je ne suis pas Longueuillois; je suis Montarvillois et je verse des taxes à l’agglo, pas à la ville de Longueuil et j’aimerais avoir un site qui se tient, pas une sous-couche ingérable de votre site.

La bonne nouvelle : moins de 24 heures plus tard on me laissait un message pour m’indiquer que les corrections avaient été apportées. Le service Tapis Rouge! Merci! Je vais en redemander mais je crois que ça va être la disette à compter de maintenant.

La mauvaise nouvelle : j’attends toujours le budget 2016 de la ville de Longueuil et de l’agglomération de Longueuil dans le format MAMOT que j’ai reçu de toutes les autres villes et deux villes voisines, Ste-Julie et St-Basile.

Et quand je pense qu’on décode dans la réponse coupée que Mme Sylvie Parent m’a donnée à la séance de l’agglo : « On a rien à cacher ». Tirez vos propres conclusions.

Louis Mercier,
Citoyen de Saint-Bruno-de-Montarville

Budget 2016 de l’agglo : gouvernance zéro et des chiffres révoltants

Il y a deux semaines, dans mon article touchant la vie démocratique de l’agglo, je vous annonçais un prochain article sur le budget 2016. J’attends toujours des chiffres de l’agglomération de Longueuil et comme je vous l’ai indiqué depuis, ce n’est pas facile d’obtenir des renseignements de cette entité. Il faut que je m’y fasse. Il n’y a plus raison d’attendre et au risque de ne pas avoir tous les renseignements, on ne pourra pas me blâmer d’avoir manqué de rigueur dans la collecte et l’analyse des renseignements disponibles.

Nous voilà donc partis pour une autre séance de compilation des chiffres. Que voulez-vous!  Ça parle tout seul! Et ça frappe fort comme vous pourrez le constater.

L’agglomération de Longueuil a approuvé son budget d’exploitation 2016 de 335,6 M $ en décembre dernier. Pour financer ses frais d’exploitation, elle tire ses revenus des quotes-parts qu’elle impose aux cinq villes de l’agglo. Ces quotes-parts représentent 316,8M$ soit 94% du total. Oublions le 6% résiduel qui offre peu d’intérêt d’analyse. Dans le budget disponible en ligne dans le portail de la ville de Longueuil (pas de l’agglo, car il n’y en a pas) et qui est du genre « compte-gouttes », c’est-à-dire :« On ne vous donne le moins possible de renseignements, car on ne veut pas de questions.», (pour rappel, Claude Ferguson m’avait envoyé un article sur ce budget intitulé «  Où va l’argent à l’agglo? »), on retrouve la ventilation de ces quotes-parts par ville. Par exemple, Boucherville doit verser au total 46,63M$ qui se ventile comme suit :

  • 40,94M$ pour les opérations et dépenses particulières;
  • 1,84M$ pour l’assainissement des eaux;
  • 2,74M$ pour le service de la dette; et
  • 1,11M$ pour l’eau potable.

Le tableau suivant donne toutes les quotes-parts par ville et poste en M $ :

Ville Opér. Assai. Dette Eau Total
Boucherville 40,9 1,8 2,7 1,1 46,6
Brossard 62,8 2,8 7,5 0,9 74,1
Longueuil 129,2 5,8 10,5 3,0 148,5
St-Bruno 23,8 2,3 0,8 26,9
St-Lambert 18,3 0,8 1,4 0,3 20,7
Agglo. 275,1 11,3 24,4 6,0 316,8

J’attire votre attention sur la quote-part de Saint-Bruno pour l’assainissement des eaux. Ne vous en faites pas. On ne lui a pas fait de cadeau. Saint-Bruno gère l’assainissement des eaux usées avec sa ville voisine de Saint-Basile. Dans les défusions de 2006, Saint-Bruno a indiqué qu’elle était liée par cet accord depuis longtemps et compte tenu de cette particularité, on lui a autorisé de se soustraire de cette compétence d’agglomération. Alors, si on faisait l’hypothèse que Saint-Bruno paierait la même quote-part que Boucherville, la ville qui lui ressemble le plus, on redresserait la situation en lui imputant un montant de 1,13 M $ pour un total de 28,01 M $ plutôt que 26,88 M $. Je ferai ce redressement ci-dessous afin de comparer des pommes avec des pommes.

Dans nos villes, la cellule organisationnelle la plus primaire est celle d’individus groupés sous un même toit. Appelons cela un ménage. Le reste est secondaire. Les commerces n’existeraient pas s’il n’y avait pas d’individus regroupés en ménage. Même chose pour les industries. Et un ménage, très souvent une famille ça vit dans un logement que le logement lui appartienne ou qu’elle le loue. Alors comment ces logements se répartissent-ils dans l’agglo? Pour répondre à cela, il faut se rendre sur le site de Statistiques Canada qui nous donnent ces renseignements obtenus lors du recensement de 2011. Comme on est en 2016, certains diront que le portrait a trop changé et que les données sont vieilles de cinq ans. En utilisant la population 2015 de Statistiques Québec et en  appliquant une proportion obtenue par celle de 2011, on peut corriger cette lacune sans risque d’erreur significative. Alors, voici ce qu’on obtient en millier d’habitants et en nombre de logements par ville :

Ville Pop 2011 (000) Ménages 2011 Pop 2015 (000) Ménages 2015 Pers./ Ménage 2015
Boucherville 40,1 16 240 42,0 17 022 2,47
Brossard 78,8 31 000 86,4 33 976 2,54
Longueuil 228,0 102 070 243,7 109 132 2,23
St-Bruno 25,7 9 990 27,0 10 494 2,57
St-Lambert 20,8 9 990 22,2 10 709 2,08
Agglo. 393,3 169 290 421,3 181 333 2,32

L’analyse de ces valeurs, nous indique que Saint-Bruno compte le plus de personnes par foyer devançant très peu Brossard, Saint-Lambert le moins et Longueuil est dans la moyenne.

Si vous allez au restaurant avec quatre amis, lorsqu’on apporte l’addition et que tous ont pris sensiblement la même chose, on demande très souvent au serveur de diviser l’addition en cinq et t0ut le monde règle sa quote-part. Tout le monde est satisfait. Si un de vos amis a pris une entrée de foie gras avec une assiette « terre/mer », un dessert et une bouteille de vin avec un digestif par-dessus tout tandis qu’un autre ami s’est contenté d’une salade en entrée, des pâtes à la sauce tomate, le tout arrosé d’une bouteille de Château La Pompe avec des glaçons, on demandera au serveur de préparer cinq additions. Encore une fois, tout le monde est satisfait. Eh bien, tous les jours de l’année, matin midi et soir, votre ménage va manger au grand restaurant « Agglo ». Le menu est le même pour tous, mais quand vous arrivez à la caisse, voici combien vous allez payer pour toute l’année selon votre ville de résidence et en % de plus par rapport aux ménages de la ville qui paient le moins:

Ville Quote-part(M$) Ménages  2015 $ / ménage % de plus
Boucherville 46,6 $ 17 022 2 739 $ 101%
Brossard 74,1 $ 33 976 2 180 $ 60%
Longueuil 148,5 $ 109 132 1 360 $ 0%
St-Bruno * 28,0 $ * 10 494 2 669 $ 96%
St-Lambert 20,7 $ 10 709 1 937 $ 42%
Agglo. 317,9 $ 181 333 1 753 $ s.o.

* Le quote-part de Saint-Bruno a été redressée dans le tableau pour le motif expliqué ci-dessus.

Ce calcul que j’ai déjà fait par le passé et que d’autres personnes ont fait également, explique simplement la situation inéquitable dans laquelle les villes de Boucherville, Brossard, Saint-Bruno et Saint-Lambert se trouvent. En plus, il actualise les résultats avec le dernier budget. Curieusement, c’est Boucherville qui en fait plus le frais. Le maire de Boucherville ne doit pas compter les chiffres de la même façon que moi et bien d’autres personnes dont les bilans, états des résultats, états des flux de trésorerie, budgets, tarifications de produits et services, … sont leur apanage quotidien.

Sachez que le dénominateur commun choisi ci-dessus, soit le ménage, ne s’arrime pas exactement au compte de taxes foncières que vous venez de recevoir, bien que vous fassiez partie d’un ménage. Cela s’explique facilement parce que chaque ville n’a pas la même proportion de commerces et surtout d’industries, notamment. De plus, le compte de taxes est essentiellement basé sur la valeur d’imposition. Mais le sens des écarts serait le même. On pourrait raffiner le calcul mais les conclusions ne seraient pas différentes.

D’autres chiffres à suivre plus tard.

En conclusion, en ce 14 février, ce n’est pas sérieux que 45 jours après le début de l’exercice financier de l’agglo, un budget complet et comparable de la « bébite  à 336 M $ » ne soit pas disponible. Pourtant celui de Saint-Bruno l’est depuis belle lurette et signée du 18 décembre 2015. J’ai reçu ceux de Sainte-Julie et de Saint-Basile-le-Grand, mes villes voisines. 50% de mes impôts et les vôtres à plus ou moins ce pourcentage sont versés à une entité qui est incapable de présenter dans la forme du budget préconisé par le Ministère des affaires municipales et de l’occupation du territoire (MAMOT) aux municipalités, comment cette somme sera dépensée. On est condamné en 2016 à un budget « feuille de chou » où on a réussi à retrancher cette année le si peu d’information financière qu’on avait en 2015.

  • Et la gouvernance! Ça n’existe pas à l’agglo.
  • Et la transparence! Non, on joue à cache-cache. Moins on en donne, moins on aura de questions.
  • Et les services de proximité des villes aux citoyens qu’on claironne sur tous les toits d’en être champion quand on présente les rapports annuels de gestion! On repassera pour l’agglo.

Si l’agglomération de Longueuil était une entreprise de services dans notre monde actuel, elle serait depuis longtemps dans la mire de l’Office de la protection du consommateur ou en banqueroute par désertion de ses clients.

Louis Mercier,
Citoyen de Saint-Bruno-de-Montarville

« AgglomérationLongueuil.ca» ne répond plus !?!?

Un silence se fait entendre depuis près de deux semaines dans mon blogue.  Ne croyez pas que je suis à court d’articles ou que le blogue ne répond plus ou est fermé. Non! Non! Et il n’a pas été piraté ni neutralisé par des savants du monde de l’informatique aux esprits mal intentionnés. Au contraire, il est resplendissant de santé!

Il se passe deux choses :

  • j’ai fait des demandes de renseignements auprès de l’agglomération de Longueuil et des villes liées sur leurs budgets 2015 et 2016 pour étoffer mon prochain article. Je me bute sur la lenteur et les excès de zèle de l’agglomération notamment. Je dirais que c’est « L’agglomération de Longueuil qui ne répond plus » et je devrai m’y faire à l’avenir; et
  • ces temps-ci, je suis au four et au moulin avec mes obligations professionnelles qui me tiendront encore bien occupées pour deux semaines.

Puis il y aura les conseils des villes de Saint-Lambert et Boucherville la semaine prochaine où je compte me rendre pour présenter mon blogue, comme je l’avais fait à Saint-Bruno et Brossard en janvier dernier.

Soyez patients! Je ne vous ai pas oublié.

Louis Mercier,
Citoyen de Saint-Bruno-de-Montarville